Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Certipaq
/
QUALI OUEST CERTIFICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI OUEST CERTIFICATION
Certipaq, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3842743
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
QUALI OUEST CERTIFICATION de Certipaq

Présentation de la marque QUALI OUEST CERTIFICATION

Déposée le 27 juin 2011 par l'association loi 1901 Certipaq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI OUEST CERTIFICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Certipaq domicilié(e) 44 rue La Quintinie - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Certipaq domicilié(e) 44 rue La Quintinie - 75015 - PARIS - France.

La marque QUALI OUEST CERTIFICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI OUEST CERTIFICATION est expirée depuis le 27 juin 2021.

Certipaq a également déposé les autres marques suivantes : ACLAVE NOUS CERTIFIONS VOS ENGAGEMENTS , CERTIPAQ BIO , Certipaq L'Organisme Certificateur Associatif , AVICERT ORGANISME CERTIFICATEUR , CONTROLE INDEPENDANT VISAPASS , la qualité a une origine , ALSACONTROLE , Certipaq , CERTIPAQ , FORME PAR CERTIPAQ


Certipaq, Association loi 1901 - 44 rue La Quintinie - 75015 - PARIS - France


Certipaq - 44 rue La Quintinie - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Elaboration de cahiers des charges à savoir travaux rendus par des ingénieurs ; activités d'audit, de contrôle, d'évaluation des produits, procédures et services agricoles et agroalimentaires dans le domaine de la certification.